Assemblée Plénière du 09 février 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
AP 17.05.5Schéma Régional Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Délibération15/02/2017
AP 17.05.235Aides aux étudiants santé-socialBourses aux étudiants - Délibération15/02/2017
AP 17.07.4Plan de valorisation de la pêche - Délibération15/02/2017
AP 17.08.2Lutte contre le travail détaché - Délibération15/02/2017
AP 17.08.10Simplification des modalités de gestion des programmes soutenus par les fonds européens structurels et d'investissement - Délibération15/02/2017
AP 17.08.12Indemnité de séjour - Délibération15/02/2017
AP 17.09.9Protocole d'intention Région Auvergne - Rhône-Alpes - AGEFIPH - Délibération15/02/2017
AP 17.09.11Performance de la politique de l'orientation professionnelle : un nouveau GIP pour Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération15/02/2017
AP 17.10.3Préférence régionale Création d'une centrale d'achat - Délibération15/02/2017
AP 17.12.6Auvergne-Rhône-Alpes : la Silicone Vallée européenne - Délibération15/02/2017
AP 17.17.1Approbation de l'avenant 2016 aux contrats de Plan Etat / Région Auvergne et Rhône-Alpes - Délibération15/02/2017
AP 17.17.7Schéma régional d'aménagement durable des territoires (SRADETT) - Délibération15/02/2017
AP 17.17.238Voeux et questions diverses - Délibération15/02/2017
AP 17.18.8Nouvelle politique régionale en faveur du sport en Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération15/02/2017
AP 17.18.237Composition des commissions organiques du Conseil régional - Délibération15/02/2017